Mentions légales T.O.E. Concept

Les présents sites www.toe-concept.com / www.arcadis-toe.com / www.toe-first.com / www.toe-pro.com / www.toe-city.com / www.toe-concept-shops.com sont la propriété exclusive de la société

Arcadis T.O.E. Concept®
6 et 6a rue Girlenhirsch
BP 90150
F-67404 ILLKIRCH CEDEX

- SAS au capital de 160.000 €
- R.C.S. Strasbourg B 708 501 804
- Siret 708 501 804 00031
- N° Identification TVA / CEE : FR 05 708 501 804 - Code APE 51 4S
- CIAL Strasbourg : 10037 33080 00011845802
- HSBC Strasbourg : 30056 00260 026025487 24
- C.C.P. Strasbourg : 20041 01015 0032523L036 21.

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation des sites Internet et s’engage à les respecter.

 

Contenu du site

Les informations figurant sur les sites Internet sont données à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme exhaustives. Par conséquent, Arcadis T.O.E. Concept® ne saurait garantir l’exactitude des informations contenues sur les présents sites qui doivent faire l’objet de vérifications ou recherches supplémentaires.
Toutefois, Arcadis T.O.E. Concept® s’engage à tout mettre en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées et actualisées, mais ne serait être tenue pour responsable des erreurs, absences de disponibilité des informations et/ou présence d’un virus sur les sites Internet.

 

Conditions d’accès au site

Les sites sont accessibles 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés d’ordre technique ou encore liées à la structure des réseaux de télécommunications, et sous réserve de suspension pour des raisons de maintenance et d’actualisation.

Arcadis T.O.E. Concept® ne serait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, que l’utilisateur pourrait subir lors de sa connexion sur les présents sites Internet, y compris l’altération de fichiers et données stockées sur son ordinateur ou tout support qui y serait connecté ou inséré. L’exploitant s’efforce cependant de maintenir une qualité et disponibilité du réseau.

 

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers les sites www.toe-concept.com / www.arcadis-toe.com / www.toe-first.com / www.toe-pro.com / www.toe-city.com www.toe-concept-shops.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable auprès de la société Arcadis T.O.E. Concept®.

Les présents sites contiennent des liens hypertextes. Cependant, Arcadis T.O.E. Concept® ne contrôle pas le contenu des sites auxquels elle renvoie. Aussi, elle ne serait être tenue pour responsable

 

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation des sites Internet, l’utilisateur pourra être amené à communiquer des données à caractère personnel susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés, à des fins de gestion administrative et commerciale pour Arcadis T.O.E. Concept®, ainsi que ses filiales et partenaires. Arcadis T.O.E. Concept® s’engage à respecter les dispositions légales relatives à la protection des personnes lors du traitement des données.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit de modification et rectification de ses données en s’adressant par écrit à l’adresse suivante : Arcadis T.O.E. Concept® – 6 et 6a rue Girlenhirsch 67400 Illkirch Graffenstaden.

Si l’utilisateur ne souhaite pas que ses données soient transmises aux filiales et/ou partenaires commerciaux d’ Arcadis T.O.E. Concept®, il peut s’y opposer en adressant un courrier à l’adresse suivante : Arcadis T.O.E. Concept® – 6 et 6a rue Girlenhirsch 67400 Illkirch Graffenstaden.

En laissant ses coordonnées sur les sites Internet, l’utilisateur autorise Arcadis T.O.E. Concept®, ainsi que ses filiales et partenaires commerciaux à lui envoyer des courriers et emails. Si l’utilisateur souhaite que ces communications prennent fin, il doit en faire la demande écrite en s’adressant à Arcadis T.O.E. Concept® – 6 et 6a rue Girlenhirsch 67400 Illkirch Graffenstaden.

 

Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments des sites Internet (structure, textes, images, etc…), ainsi que toutes autres données y figurant, sont la propriété exclusive d’Arcadis T.O.E. Concept® et sont protégés par les droits relatifs à la propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur et droits d’image.
Toute reproduction, totale ou partielle, cession, modification des éléments et données des présents sites Internet est interdite, sauf accord express d’ Arcadis T.O.E. Concept®.

Les marques et logos d’ Arcadis T.O.E. Concept®, ainsi que de ses partenaires commerciaux, sont des marques déposées et protégées.
Toute reproduction, totale ou partielle, des marques et logos est interdite, sauf accord express d’ Arcadis T.O.E. Concept®.

L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations mis à sa disposition à condition que les documents ne soient utilisés qu’à titre personnel.
Les droits accordés ci-dessus constituent une autorisation d’utilisation, mais en aucun cas, une cession de droits relatifs aux sites Internet.

Agrément CNIL : 1280263